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VIDEOS / Faire face à l’anthropocène : les voies du droit - Cours public par Isabelle Michallet

Du 30 juin 2021 au 31 décembre 2021

(Re)découvrez, en vidéo, les 6 séances du cours public de Isabelle Michallet.
Hôtel 71
Portrait réalisé par Lou Herrmann
Portrait réalisé par Lou Herrmann

La proposition faite pour ce cours, proposé par la juriste Isabelle Michallet, est d’explorer les voies par lesquelles le droit peut aujourd’hui répondre à l’urgence écologique. L’instrument juridique n’est pas seulement construit par des instances dominées par le politique, il est aussi l’expression de choix sociétaux et citoyens et doit être utilisé pour répondre aux défis de l’anthropocène. Afin de mettre en évidence les potentialités, il faut oser questionner certains postulats et s’engager dans une réflexion prospective, nourrie des apports d’autres disciplines et cultures juridiques. Chaque session de ce cours s’appuie sur une proposition, comme autant de voies devant être tracées.

Lire la présentation du cours public

Calendrier des séances :
- Cesser de piller la biodiversité (Session 1- 26 janvier)
- Personnifier la nature (Session 2 - 17 mars, 9h30)
- Incarner les générations futures (Session 3 - 14 avril, 11 heures).
- Imposer l’égalité des sexes (Session 4 - 5 mai, 9h30). 
- Criminaliser les destructions (Session 5 - 4 juin, 9h30)
- Respecter le droit de l’environnement (Session 6 - 30 juin, 15h30)

Séance 1 : Cesser de piller la biodiversité (26 janvier).
Le vivant non humain est désigné en droit par le terme de biodiversité, et l’ensemble des règles s’y rapportant a pour finalité d’en régir l’exploitation. Ce cadre juridique est plus ou moins strict, selon le degré de conservation des espèces : d’une protection interdisant toute atteinte, à l’organisation d’une exploitation optimale, censée autoriser les prélèvements sans entraver la capacité du « stock » à se renouveler. Mais ce système échoue à interdire les abus, et la légitimité à exploiter le vivant non humain est peu questionnée, tandis que la biodiversité s’effondre.
Regarder la séance 1 :




Séance 2 : Personnifier la nature (17 mars, 9h30)
Le droit qualifie le monde de façon binaire (les personnes / les choses) et relègue, par principe, l’ensemble du vivant non humain au rang de chose. Si certaines évolutions font prendre en considération la sensibilité animale, aucune révolution de la relation entre l’être humain et le reste du vivant n’est annoncée. Pourtant, à l’étranger certains modèles innovants, voire dérangeants, émergent, en reconnaissant la personnalité juridique à quelques spécimens de mammifères ou à des écosystèmes. Au-delà du symbole, comment appréhender la nature en traduisant véritablement le lien complexe qui l’unit à l’être humain ?
Regarder la séance 2 :



Séance 3 : Incarner les générations futures (14 avril, 11h).
Le droit vit dans le présent et régit le futur, mais toujours sur une durée limitée et pensable à partir du présent. L’anthropocène implique de prendre en considération les générations futures et de construire des règles produisant des effets à très long terme. Ces deux exigences constituent un véritable défi normatif. Le concept de développement durable, censé contenir cet arbitrage entre les besoins des générations présentes et ceux de celles à venir, a échoué à tenir cet équilibre. Représenter les intérêts des générations futures nécessite de les faire exister dans le présent : les incarner institutionnellement et être en capacité d’exprimer leurs besoins.
Regarder la séance 3 :



Séance 4 : Imposer l’égalité des sexes (5 mai, 9h30).
Le droit est historiquement pensé et élaboré par le genre masculin, socialement dominant dans les cercles académiques et les instances décisionnelles. Les normes environnementales contemporaines ne font pas exception. Le principe de participation citoyenne, issu de la conférence de Rio en 1992, prévoit pourtant de promouvoir le rôle des femmes. Mais ces dernières sont rarement intégrées comme des actrices égales aux hommes et demeurent assimilées à des victimes, mères aux côtés des enfants. Mettre un terme à la discrimination nécessite de revoir la place des femmes dans l’expertise environnementale, la lutte contre les pollutions, les processus décisionnels. La gouvernance environnementale doit être un levier pour une réelle égalité entre les sexes.
Regarder la séance 4 :


Session 5 : Criminaliser les destructions (4 juin, 9h30)
L’urgence anthropocène implique que le droit sanctionne les atteintes à l’environnement et qu’elles cessent d’être considérées, par la société et certains juges, comme mineures. Polluer une rivière, détruire un écosystème protégé, pratiquer le braconnage, sont des infractions graves devant être punies. A l’échelle internationale, les trafics d’espèces protégées s’avèrent extrêmement lucratifs et peu risqués. Si le crime d’écocide doit être inscrit dans les textes, il faut aussi développer une stratégie pénale : créer le délit de risques causés à la sûreté de la planète, renforcer les peines, harmoniser les règles européennes, organiser la lutte contre les mafias internationales.
Regarder la séance 5 :


Séance 6 : Respecter le droit de l'environnement : 30 juin (15h30-16h30).
Il serait erroné de croire que le droit existant en réponse à l’anthropocène est insuffisamment développé, car au contraire il est riche et diversifié. Pourquoi alors si peu d’avancées sur le front environnemental ? La réponse tient en un mot : ineffectivité. Ce terme renferme toutes les errances aboutissant à l’élaboration d’un droit mou (la soft law), tous les échecs de la mise en œuvre de la norme environnementale. Le juge est désormais en première ligne, comme en attestent les décisions en matière climatique ou sur la responsabilité des fabricants de pesticides.
Regarder la séance 6 :



Biographie de Isabelle Michallet

Voir le programme général des cours publics 2021 de l'Ecole urbaine de Lyon